Gestion des recours
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Chaque année, l’université reçoit de nombreux recours gracieux liés à la scolarité. Des outils et procédures dédiés permettent d’en assurer une gestion sécurisée et homogène.
Recours gracieux
Chaque année, dans le cadre de la rentrée universitaire, notre établissement est sollicité à différents niveaux par des contestations de décisions en matière de scolarité de la part d’usagers.
Ces nombreuses sollicitations sont adressées aux différents responsables et services de l’université (président, vice-présidents (VP), chargés de mission, directeur général des services (DGS), directeurs généraux des services adjoints (DGSA), membres du cabinet, services centraux, standards, direction et responsables administratifs ou administratives (RAF) de collèges, instituts, scolarités, direction d’unité de formation(UF) et facultés, enseignants…), sous différentes formes (courriels, courriers simples, courriers recommandés avec accusé réception, appels téléphoniques), entre les mois de juin et octobre, avec une variété de demandes d’information ou de contestation relatives au cursus des étudiants.
Dans le but de sécuriser juridiquement les réponses apportées aux recours gracieux et de faciliter leur suivi, plusieurs outils sont mis à disposition. Mis à jour chaque année au mois de juin, ils sont accessibles dans l’espace de travail UBcloud, dans le dossier intitulé « cUBe – Suivi recours gracieux ». (ACCES RESTREINT)
Vous y trouverez :
- la Note d'information sur le circuit d'instruction des contestation ;
- un tableau récapitulatif des différentes thématiques, qui reprend pour chaque typologie de situations récurrentes, le circuit d’instruction et de réponse ainsi que le signataire compétent des courriers types adaptés ;
- un tableau de suivi des demandes sous format Excel, unique et partagé par les différentes composantes ;
- un tableau regroupant les coordonnées des référents des SNI ;
- une note rappelant la définition d’un recours gracieux ;
- des modèles de réponse aux usagers.