Conventions
Accédez à l’ensemble des ressources utiles pour formaliser une convention avec un partenaire extérieur : cadre juridique, procédure, contacts référents et modèles validés.
Affaires juridiques
-
-
Élections au sein de l'université
Préparez et organisez vos élections en toute sérénité grâce à l’accompagnement de la DAJ, qui coordonne chaque étape du processus électoral.
-
Délégations de signatures et pouvoirs
Simplifiez vos démarches grâce à la délégation de signature, un outil essentiel pour fluidifier les processus et garantir la continuité des responsabilités.
-
Sections disciplinaires relatives aux étudiants
Rassemblez les informations et les pièces nécessaires pour engager une procédure disciplinaire, en vous appuyant sur les ressources et étapes mises à disposition.
-
Décisions
Formalisez vos décisions dans le respect du cadre juridique et assurez leur traitement coordonné entre les services compétents de l’université.
-
Délibérations
Soumettez vos projets au conseil d’administration en suivant la procédure de la DAJ, de l’inscription à l’ordre du jour jusqu’à la publication officielle des délibérations
-
Modalités de contrôle de connaissances et de compétences (M3C)
Découvrez les modalités d’évaluation de chaque formation. Les M3C sont définies dès le début de l’année universitaire afin d’assurer transparence, équité et conformité réglementaire.
-
Statuts et règlements intérieurs
Consultez les statuts et règlements intérieurs pour comprendre l’organisation, les règles de fonctionnement et les principes de gouvernance de l’université.